Mentions Légales

Dernière modification :

Le 13/03/2026


1. Éditeur du site

Le site internet Konbit Agency (ci-après "le Site") est édité par : Peter ITIAH


2. Hébergement du site

L'hébergement de la plateforme, de la base de données et des médias est assuré par les services de Google Firebase (Google Cloud Platform) :


3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur le site Konbit Agency (textes, images, graphismes, logos, icônes, logiciels, conception) est la propriété exclusive de l'éditeur du site, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires, auteurs ou membres de la plateforme (contenu généré par les utilisateurs).

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de l'éditeur.


4. Contenu généré par les utilisateurs (Marketplace)

Konbit Agency agit en qualité d'hébergeur pour les annonces et les contenus publiés par ses membres. Conformément à la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), la responsabilité de Konbit Agency ne saurait être engagée quant au contenu publié par les utilisateurs, sauf si, ayant été informé de son caractère illicite (via le système de signalement), l'éditeur n'a pas agi promptement pour le retirer.


5. Protection des données personnelles (RGPD)

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